EDCOMIX INFORMATIONS LEGALES ET PROTECTION DES DONNEES

PUBLICATION

Le site www.edcomix.eu (ci-dessous “le site”) est publié par l’entreprise suivante:
YuzuPulse SARL
134 rue des templiers
59000 Lille, France
info [at] yuzupulse.eu
RCS Lille Métropole 838 235 034

 

“EdComix” (2019-1-FR01-KA201-062855) est un projet Erasmus+ KA2 créé dans le cadre d’un partenariat.
Ce projet a été financé avec le soutien de la Commission européenne. La présente communication n’engage que son auteur et la Commission ne saurait être tenue responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations qu’elle contient.

 

CREATION DU CONTENU DU SITE

Directeur de la publication et création du contenu du site :
Logopsycom SCS
Chemin de la Vallière 20
7000 Mons, Belgium
Logopsycom [at] gmail.com
Numéro d’entreprise : 0508 686 212
Numéro TVA : BE0508.686.212

Design et développement du site : Logopsycom SCS

 

HEBERGEMENT WEB

Ce site est hébergé par :

OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
N° TVA: FR 22 424 761 419

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus sont distribués sous licence Creative Commons : Attribution – NonCommercial – ShareAlike 4.0 International CC BY-NC-SA 4.0
Sauf indication contraire, vous êtes libre de :
Partager – copier et redistribuer le matériel sur n’importe quel support ou format
Adapter – transformer et développer sur le matériel
Le concédant ne peut pas révoquer ces libertés tant que vous respectez les termes de la licence.
Selon les termes suivants :
Attribution – Vous devez donner le crédit approprié, fournir un lien vers la licence et indiquer si des changements ont été apportés. Vous pouvez le faire d’une manière raisonnable, mais pas d’une manière qui suggère que le concédant de licence vous endosse, vous ou votre utilisation.
Non commercial – Vous ne pouvez pas utiliser le matériel à des fins commerciales.
Partage à l’identique – Si vous réarrangez, transformez ou développez sur le matériel, vous devez distribuer vos contributions sous la même licence que l’original.

 

HYPERLIENS

Le Site peut contenir des hyperliens menant à d’autres sites Web, publiés et gérés par des tiers, et non par l’Editeur. La responsabilité directe ou indirecte de l’Editeur ne saurait être engagée en cas de non-respect des dispositions légales par ces sites tiers. Les liens hypertextes vers le Site nécessitent l’autorisation écrite préalable de l’Editeur.

PROTECTION DES DONNEES

Les informations collectées sur le Site sont principalement utilisées par l’Editeur pour gérer les relations avec l’utilisation du Site. Les statistiques d’utilisation anonymes sont envoyées aux autorités européennes.
Vous pouvez exercer à tout moment vos droits d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations vous concernant en vous adressant à l’Editeur, soit par le biais du Site, soit par email à logopsycom [at] gmail.com

Les informations recueillies peuvent être transmises aux autres membres du consortium. Vous pouvez vous opposer à ce transfert d’informations en exprimant votre désaccord par le canal de contact susmentionné. En cas de violation des dispositions légales ou réglementaires, ces informations peuvent être transmises aux autorités judiciaires sur demande expresse et motivée. Si certaines informations sont nécessaires pour pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du site, l’Editeur indiquera leur caractère obligatoire lors de la saisie des informations.

En cas de problème, si l’Editeur ne peut pas répondre à votre demande, vous pouvez contacter la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil).

 

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